Ensemble scolaire La Salle Avignon

Conception graphique et réalisation technique

Service communication – Ensemble scolaire La Salle Avignon – 9 Rue Notre Dame des 7 douleurs 84000 Avignon

Présentation du site internet

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : OGEC Ensemble scolaire La Salle Avignon, 9 Rue Notre Dame des 7 douleur – Raison sociale : OGEC St Jean-Baptiste de La Salle
  • Responsable publication : OGEC Ensemble scolaire La Salle Avignon
  • Webmaster : serviceinfo@lasalle84.org
  • Hébergeur : Infomaniak, Genève, Suisse

Objectifs

Le site lasalle84.net a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de l’ensemble scolaire. Il s’efforce de fournir sur le site lasalle84.net des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Tous les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou papier quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse.

Données personnelles

Les données personnelles collectées sur ce site sont destinées a l’OGEC Ensemble scolaire La Salle Avignon. Elles font l’objet d’un traitement informatisé. Conformément à la loi dite « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, un droit d’accès aux données, de rectification et d’opposition à leur traitement ou leur conservation peut être exercé par toute personne concernée.
Ces droits peuvent être exercés par courriel auprès du webmaster ou par lettre auprès de l’OGEC Ensemble scolaire La Salle Avignon
A l’occasion de l’utilisation du site des données peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause, l’Ensemble scolaire ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Liens hypertextes

Ce site contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par le responsable de ce site. En conséquence le directeur de publication ne saurait être tenu pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès. Il est formellement interdit de collecter et d’utiliser les informations disponibles sur le site à des fins commerciales.
Cette interdiction s’étend notamment, sans que cette liste ne soit limitative, à tout élément rédactionnel figurant sur le site, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l’exploitation, aux logos, images, photos, graphiques, de quelque nature qu’ils soient.

Liens hypertextes vers ce site

À l’exception de sites diffusant des informations et/ou contenus ayant un caractère illégal et/ou à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe, vous pouvez créer un lien hypertexte vers notre site sur votre site.
La mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon la reproduction d’éléments du site ou la présentation sur des sites tiers d’éléments du site sous forme de frame ou système apparenté.
Enfin, la mise en place de lien hypertexte n’autorise en aucune façon de proposer l’envoi d’un message pré-rédigé à une adresse mail liée au site ou la mise en place d’un système permettant l’envoi massif de messages quelle qu’en soit la nature.

Mise en garde générale

l’OGEC Ensemble scolaire La Salle  Avignon met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs du site des informations fiables. Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs. L’OGEC Ensemble scolaire La Salle Avignon se dégage de toute responsabilité en cas d’indisponibilité de certains services proposés sur le site.
Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions ou erreurs, et de nous proposer des corrections auprès du webmaster.